Raymond Martel


De: Raymond MARTEL
suppléant, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Martel (Raymond, Georges)
vice-président d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Raymond MARTEL
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.